Aperçu
sur l’histoire des COP (Première partie)
Elaboré
par El Hamdouchi youssef
Après la COP 7, le Maroc aura encore le
privilège d’organiser pour la deuxième fois cet évènement international, far,
lié au climat et au réchauffement de notre planète. En effet, le Maroc
organisera du 07 au 18 novembre 2016 le sommet
mondial sur le climat dans sa 22ème édition (COP 22) à la ville de Marrakech.
Cet évènement mondial vient juste après l'accord de Paris, signé le 22 avril à
New York par 177 pays après la signature de deux nouveaux pays à savoir les Seychelles
et la Gambie. Cet accord est jugé par l’ensemble des signataires
d’historique, puisque jamais auparavant, un accord international n’a eu
un tel consensus en une seule journée. A la suite de cette réalisation, Madame
la ministre de l’environnement Hakima El Haïti a
déclaré selon le journal le matin que «La COP 21
a été celle de l’engagement et grâce à
la contribution de tous, la
COP 22 sera celle de l’action».
En
raison de l’ampleur et de l’importance de cet événement qui se déroulera au
Maroc, il me convient important de relater de manière succincte l’historique et
les principaux résultats des COP depuis leur création jusqu'à la COP 22, afin d’illustrer le
travail qui a été fait depuis le sommet de RIO.
Le sommet de la terre de rio 1992 au brésil constitue la pierre angulaire par laquelle la machine des COP “conférence des parties” a
été lancé. En effet, 178 pays signataires de la convention de
rio, se réunissent chaque année afin d’essayer de trouver des solutions aux
différents problèmes environnementaux qui touchent notre planète. Ces réunions
ont abouti par la signature de la
Déclaration de Rio de Janeiro en 1992
qui appelle à la nécessité de réduire les émissions de gaz à
effet de serre et, par donner une définition officielle du développement
durable. Des acteurs non gouvernementaux (ONG, entreprises, villes, citoyens
etc.) ont été aussi invités à participer à ces évènements et d’y contribuer afin
d’apporter leur grain de sable.
La
première marche, a été la
COP 1 qui a eu lieu en 1995 à Berlin. Elle avait pour
objectif principal à travers une série de mesures et d’engagements politiques,
l’adoption du principe des quotas d’émissions de gaz à effet de serre.
La deuxième COP s’est déroulée à
Genève en 1996. Elle a été tenu juste après la publication du
deuxième rapport du GIEC (Groupe d’experts intergouvernemental sur
l’évolution du climat), elle déclare :’’la reconnaissance de la gravité du
changement climatique qui représente un danger pour l’humanité’’[1].
De plus, l’acceptation du principe des quotas d’émissions de Gaz à effet de
serre pour les pays développés (avec possibilité de flexibilité demandée par
les États-Unis)[2]
La
troisième COP s’est déroulée à Kyoto en 1997 au japon. Elle a
fini par l’adoption pour la première fois d’un protocole contraignant incitant les
pays développés à réduire leurs émissions de Gaz à effet de serre d’au moins de
5% durant la période d’engagements 2008 à 2012, en se servant de
l’année 1990 de référence. Des mécanismes de flexibilité ont été
pris en compte afin de lâcher du lest aux pays signataires pour qu’ils puissent
trouver eux mêmes les moyens de réduire leurs propres émissions de GES[3].
141 parties (y compris la communauté européenne)
ont ratifié le protocole qui est entré en vigueur le 16 février 2005.
La
quatrième COP s’est tenu à Buenos Aires en 1998 en Argentine. Les parties
établirent un calendrier de travail commun sur une période de 2 ans pour
objectif final d’adopter une décision à la COP 6 (La Haye, novembre 2000)
concernant les modalités d’application du protocole de Kyoto : système
d'observance, échanges de crédits d'émission, développement propre dans le
monde en développement[4].
C’est en 1999, que la cinquième COP a eu lieu dans la ville de Bonn en Allemagne,
cette session a connu une série de réunions et de négociation amorcés à Buenos
Aires pour l’application des modalités du protocole de Kyoto.
En 2000,
la sixième COP a été organisé à La Haye avec 7000 participants de 182 pays et d’organisations
inter- et non-gouvernementales. Les travaux et les négociations ont été
suspendus due à un désaccord entre les États-Unis et l’Union Européenne sur la
mise en œuvre des mécanismes financiers et de flexibilités, la coopération
technique entre pays développés et pays en développement et sur les puits de
carbone. Suite à ce désaccord une COP 6 Bis fut organisé à Bonn en 2001[5].
juillet 2001, 180 états dont 4500 représentants
ont participé à la « COP6bis » à
Bonn, pour achever les travaux déjà commencé à La Haye. Cette cession a
connu le refus des Etats-Unis de
ratifier le Protocole de Kyoto. Néanmoins,
ce sommet a connu l’adoption d’un accord qui maintient la pression sur
les pays développés, les gouvernements, et le secteur privé afin de réduire
leur émission de GES. Par ailleurs, l’accord prévoit aussi une assistance
financière et technologique aux pays en développement afin de prendre des
mesures nécessaires pour lutter contre ces changements climatiques. Trois fonds
de financement additionnels pour les pays en développement ont été créés[6] :
1.
Des fonds spéciaux pour les changements
climatiques.
2.
Des fonds pour aider les pays les moins avancés
à s'adapter aux effets néfastes des changements climatiques, à se procurer des
technologies propres et à limiter l'augmentation de leurs émissions de gaz à
effet de serre.
3.
Des fonds sont également prévus pour assurer la
prise en charge de projets et de programmes spécifiques d'adaptation.
La réunion a également adopté les règles pour le
fonctionnement des mécanismes de développement propre (MDP), accordant aux pays
développés le droit d'investir dans des projets dans les pays en développement,
moyennant un crédit pour leurs réductions d’émissions de GES dans ces pays en
développement.
La
septième conférence des parties a été organisée à la ville de
Marrakech en novembre 2001, pour objectif principal, la ratification la plus
large du protocole de Kyoto afin de permettre son entrée en vigueur avant la
conférence de Johannesburg, en 2002[7] malgré le retrait en mars 2001des Etats-Unis. En
effet, lors de l’accord de Marrakech, la plus part des pays industrialisés ont
manifesté leur disposition à ratifier le protocole et le rendre effectif.
Cependant l’accord de Marrakech à prévu de[8] :
- Maintenir l'intégrité de l’accord politique conclut à Bonn en juillet 2001.
- La mise en place d’un système de respect des engagements qui sera appliqué dès l’entrée en vigueur du protocole de Kyoto.
- La mise en place des règles et modalités des mécanismes de flexibilité : le développement propre (MDP) «Clean Development Mechanism», le marché de droits d’émissions «Emission trading» dès 2008 et, l’Application conjointe (AC) «Joint Implémentation», prévus dans le protocole Kyoto.
- la définition des règles d’éligibilité pour participer aux mécanismes de flexibilité.
- Aider les pays en développement vulnérables aux effets du changement climatique à faire face à ces changements climatiques.
- La définition des règles pour l’utilisation de crédits des émissions.
La
huitième COP a eu lieu à New Delhi le 1er novembre 2002. Cette conférence
avait pour objectif principal l'achèvement des négociations techniques et
l'adoption d'une déclaration[9].
Quelques progrès ont été enregistrés sur la mise en œuvre du Protocole de
Kyoto, cela concerne[10] :
- Les parties qui ont ratifié le protocole de Kyoto engagent instamment celles qui ne l’ont pas encore fait à ratifier cet instrument en temps voulu ;
- Les stratégies nationales de développement durable devraient intégrer plus complètement les objectifs concernant les changements climatiques dans les secteurs clefs telles que l’eau, l’énergie, la santé, l’agriculture et la diversité biologique, et tirer parti des résultats du sommet mondial pour le développement durable ;
- Les parties ont le droit, et le devoir, de promouvoir le développement durable;
- Appel aux pays développés de transférer la technologie et de minimiser l'impact du changement climatique sur les pays en développement ;
- Directives NUCCC (Nation unies conférence sur les changements climatiques) pour l'examen technique de l'annexe I des inventaires de gaz à effet de serre ;
- Examen des mécanismes financiers vis-à-vis du Sud ;
La neuvième COP a été organisé à Milan en 2003. Elle a fini par la
conclusion d’un accord pour la mise en place d’un fond spécial dédié à aider
les pays en développement à mieux s’adapter aux changements climatiques, au
renforcement des activités de transfert de technologies et, à la
mise en place d’un programme de travail sur la diminution de GES.[11]
En 2004 a
eu la dixième session de la Conférence des parties à
Buenos Aires, lors de ce meeting international les États participants ont
évoqué les différentes réalisations qu’ils aient été atteints depuis la première
Conférence des parties il y a 10 ans, ainsi que les futurs défis qu’ils les
attendent.
Plusieurs décisions ont été adoptées afin de
renforcer les capacités dans les pays en développement, et en vue d'ouvrir le
débat lors de la COP
qui se tiendra à DOHA en 2012, afin de savoir comment va se faire la
répartition des obligations de réduction des émissions de GES.
La onzième COP s’est tenu cette
fois-ci à Montréal au Canada en 2005, Elle a réuni 188 pays et la Communauté européenne,
Ce fut la première Réunion des Parties ayant ratifié la Convention depuis leur
première réunion à Kyoto en 1997.
L'événement a été marqué par l'entrée en vigueur du
Protocole de Kyoto, le début des négociations pour les engagements post 2012
des pays développés, date d'expiration du protocole, la négociation des réductions
des émissions de GES, la lutte contre les émissions à effet de serre et
l’adaptation aux impacts prévus, l’échange d’une information sur les émissions
de gaz à effet de serre et les meilleures pratiques et la fourniture d’un
soutien financier et technologique aux pays en développement.[12]
La douzième COP/CMP 2 a
eu lieu entre le 6 et 17 Novembre 2006 à Nairobi, Kenya. Ce meeting a été
caractérisé par un écart dans l’engagement du politique, qui prend tout son
temps pour mesurer les pour et les contre et, l’engagement du scientifique
marqué par les menaces posées par le changement climatique et par le temps.
Néanmoins cette rencontre a fini par l’adoption, d’un plan de
travail pour
renforcer les capacités des pays en développement, des approches pour la réduction
de la déforestation et l’accélération du transfert de technologie[13],
l’amélioration du fonctionnement de la Convention et du protocole, et l’apport de quelques améliorations aux projets de mécanisme de
développement propre (MDP).
À
cette occasion Sir Nicholas Stern du gouvernement R.U. a présenté une nouvelle
étude économique démontrant que « le laisser-faire et le laisser-aller en matière climatique coûteraient en
effet bien plus de richesses à l'humanité que les mesures de prévention
requises pour maîtriser puis réduire les émissions de gaz à effet de serre, à
condition que celles-ci soient conçues de façon à en minimiser le coût
économique. »[14]
La treizième COP a eu lieu à Bali en
2007, en Indonésie. Elle a réuni 189
États signataires de CCNUCC. En effet, lors de ce meeting, les différents États
ont cherché à parvenir à un accord, sur l’établissement d’un calendrier de négociation,
qui devait succéder au protocole de Kyoto qui s’achèvera en 2012. La conclusion de cet accord devait se réaliser au plus tard en décembre 2009 lors de la COP 14 à Copenhague.
La quatorzième COP[15], a été organisée
en décembre 2008 à Poznań en Pologne,
elle a rassemblé environ 9.250 participants, elle avait pour objectif
principal, poursuivre la mise en œuvre
de la CCNUCC signée à Bali 2007 et, qui devait succéder au protocole de Kyoto.
La réunion a débouché sur un
certain nombre de résultats utiles[16]:
- La création d’un Fonds d'adaptation, qui sera alimenté par 2% des prélèvements réalisés sur les différents projets liés au Mécanisme de développement propre (MDP), ainsi qu’un conseil qui aura toute la capacité juridique d’accorder de l’argent disponibles dans ces fonds aux pays en développement.
- La ratification d’un calendrier de négociation intensifiée pour 2009.
- Un désaccord entre les différentes parties sur l’augmentation et l’amélioration du fond d’adaptation MDP.
- Des progrès réalisés sur certaines questions qui visent à améliorer la finance, la technologie, la réduction des émissions dues à la déforestation et la dégradation des forêts (REDD), et la gestion des catastrophes dans les pays en développement.
- Un accord entre les différents gouvernements pour la mise en place du premier projet de texte de négociations sur le changement du climat qui serait disponible lors de la réunion de la CCNUCC à Bonn en Juin 2009, avec l'objectif d'adoption à la COP15 à Copenhague.
La quinzième COP à été organisé à
Copenhague en 2009, elle a rassemblé les délégations de 193 afin de trouver un
accord pour atténuer les émissions de gaz à effet de serre et lutter contre les
changements climatiques. Ce rassemblement constitue la 5ème réunion des parties
signataires du protocole (MOP 5 - meeting of the parties-). En effet le but de
cette rencontre été aussi de mettre en œuvre une feuille de route post-Kyoto
durant la période 2013/2017[17].
Cette réunion a été au final une vraie déception
pour les différentes parties qui ont cru en sa réussite, puisque, l’accord au
final n’a pas abouti à contraignez les États les plus émetteurs de GES, et la Chine,
et à définir l’après-Kyoto. Mais les différentes États ont toujours manifesté
leur détermination à réduire les émissions GES sous la barre de 2°C et à accorder un
financement spécifique pour les États en développement.
L’accord de Copenhague a annoncé juste après sa conclusion, la
préparation de la prochaine étape (COP 16) et du prochain défi à Cancún au
Mexique, puisque ce meeting n’a pas répondu aux attentes tellement attendues, car
au final les États n’ont pas réussi à fixer de calendrier pour transformer
l’accord en traité légalement contraignant ni pour définir l’après-Kyoto.
[1]
https://www.compteepargneco2.com/climat/politiques/cop21/historique/
[2]
https://vertigo.revues.org/13095
[3]
http://unfccc.int/portal_francophone/essential_background/feeling_the_heat/items/3294.php
[4]
http://www.actu-environnement.com/ae/dictionnaire_environnement/definition/conference_des_parties_cop.php4
[5]
https://vertigo.revues.org/13095
[6]
http://www.actu-environnement.com/ae/dictionnaire_environnement/definition/conference_des_parties_cop.php4
[7]
http://users.skynet.be/idd/documents/MDP/MDPn002.pdf
[8] http://users.skynet.be/idd/documents/MDP/MDPn002.pdf
[9] http://www.actu-environnement.com/ae/dictionnaire_environnement/definition/conference_des_parties_cop.php4
[10] http://unfccc.int/cop8/
[11] http://www.actu-environnement.com/ae/dictionnaire_environnement/definition/conference_des_parties_cop.php4
[12] http://climateactionnetwork.ca/fr/archives-des-reunions-onu/montreal-cop-11/
[13] http://www.c2es.org/international/negotiations/cop-12
[14] https://www.tresor.economie.gouv.fr/file/326872
[15] http://unfccc.int/meetings/poznan_dec_2008/meeting/6314.php
[16] http://unfccc.int/meetings/poznan_dec_2008/meeting/6314.php
[17] http://www.connaissancedesenergies.org/fiche-pedagogique/sommet-sur-le-climat-de-copenhague-cop15
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